Comptabilisation des Emballages : Comment Traiter les Consignes en Comptabilité

Tu t’es déjà demandé comment comptabiliser ces fameuses consignes de bouteilles ou ces emballages que tu utilises dans ton activité ? 🤔 C’est un vrai casse-tête, n’est-ce pas ? Entre les emballages perdus, récupérables, consignés… difficile de s’y retrouver ! Pourtant, bien comptabiliser tes emballages est essentiel pour ta gestion comptable et fiscale.

Dans cet article, je vais t’expliquer tout ce que tu dois savoir sur la comptabilisation des emballages et des consignes. On va voir ensemble quels comptes utiliser selon le type d’emballage, comment traiter les consignations, et même les changements récents avec la réforme du plan comptable pour 2025 !

Que tu sois commerçant, restaurateur ou que tu gères simplement ta micro-entreprise, cette question te concerne forcément. Alors, on plonge dans le monde passionnant des emballages en comptabilité ? 😉

📋 L’essentiel à retenir

• Types d’emballages : La comptabilisation dépend de la nature de l’emballage – commercial (perdu, récupérable, mixte) ou non commercial
• Comptes à utiliser : 2154/2186 pour les emballages immobilisés, 60261/60265/60267 pour les emballages en charges
• Consignation : Utilise les comptes 4196 (fournisseur) et 4096 (client) pour suivre les emballages consignés
• Bonis et malis : Comptabilisés respectivement en 7086 et 6136 (ou 60262 à partir de 2025)
• TVA : Les emballages perdus sont soumis à TVA dès la vente, les consignés uniquement s’ils ne sont pas restitués

Les différents types d’emballages : comment s’y retrouver ?

Avant de te parler comptabilité, il faut d’abord comprendre les différents types d’emballages qui existent. C’est cette distinction qui va déterminer comment tu vas les comptabiliser.

Emballages commerciaux vs non commerciaux

La première grande distinction à faire concerne l’usage de tes emballages :

• Les emballages non commerciaux : ce sont ceux que tu utilises en interne, dans ton entreprise. Par exemple, une citerne qui contient le fioul pour le chauffage de tes locaux ou des cuves pour stocker des matières premières. Ces emballages ne quittent jamais ton entreprise.
• Les emballages commerciaux : ce sont ceux que tu utilises dans tes relations avec tes clients ou fournisseurs. Ils contiennent les produits que tu achètes ou que tu vends.

Cette distinction est super importante car elle va déterminer si tu dois les comptabiliser en charges ou en immobilisations. Et ça change tout pour ta comptabilité et ta fiscalité !

Les différentes catégories d’emballages commerciaux

Dans les emballages commerciaux, on distingue encore plusieurs catégories :

• Emballages perdus : ce sont ceux qui sont jetés après utilisation (cartons, papier d’emballage, sacs en plastique…)
• Emballages récupérables identifiables : ceux que tu peux suivre individuellement, souvent avec un numéro de série ou un code-barres
• Emballages récupérables non identifiables : ceux que tu peux récupérer mais que tu ne peux pas identifier individuellement
• Emballages mixtes : ceux qui peuvent soit être vendus avec le produit, soit être consignés et récupérés

Tu vois, c’est déjà plus clair, non ? Maintenant, voyons comment comptabiliser tout ça ! 🧮

Comptabiliser les emballages : quels comptes utiliser ?

Le Plan Comptable Général (PCG) prévoit des comptes spécifiques selon le type d’emballage. Voici comment t’y retrouver :

Pour les emballages non commerciaux

C’est assez simple : ces emballages sont considérés comme des immobilisations puisqu’ils restent durablement dans ton entreprise. Tu vas donc utiliser le compte 2154 ‘Matériel industriel’ pour comptabiliser ces citernes, cuves ou réservoirs.

Par exemple, si tu achètes une cuve pour 1000€, l’écriture sera :

Pour les emballages commerciaux

Là, ça se complique un peu plus, mais ne t’inquiète pas, je t’explique tout :

• Les emballages perdus sont comptabilisés en charges dans le compte 60261 ‘Emballages perdus’
• Les emballages récupérables identifiables (avec code-barres par exemple) sont considérés comme des immobilisations et comptabilisés dans le compte 2186 ‘Emballages récupérables identifiables’
• Les emballages récupérables non identifiables sont comptabilisés en charges dans le compte 60265 ‘Emballages récupérables non identifiables’
• Les emballages mixtes sont comptabilisés en charges dans le compte 60267 ‘Emballages à usage mixte’

Tu auras aussi besoin de comptes de stocks pour les emballages comptabilisés en charges : 3261, 3265 et 3267.

Voici un exemple d’achat de différents types d’emballages :

Simple, non ? 😉 Maintenant, abordons le cas particulier des emballages consignés, qui mérite vraiment une section à part !

Le cas particulier des emballages consignés

Tu connais sûrement le principe : tu facturas l’emballage à ton client (c’est la consignation), et tu t’engages à le reprendre et à le rembourser s’il te le rapporte. C’est très courant pour les bouteilles en verre, les palettes ou les fûts de bière par exemple.

La comptabilisation des emballages consignés a ses propres règles, tant chez toi (le fournisseur) que chez ton client.

Comptes spécifiques aux consignations

Pour suivre les consignations, tu vas utiliser des comptes spécifiques :

• 4196 ‘Clients – Dettes sur emballages et matériels consignés’ : si tu es le fournisseur
• 4096 ‘Fournisseurs – Créances pour emballages et matériel consignés à rendre’ : si tu es le client
• 6136 ‘Malis sur emballages’ jusqu’à fin 2024, puis 60262 à partir de 2025 : quand un emballage est repris à un montant inférieur à la consignation
• 7086 ‘Bonis sur reprises d’emballages consignés’ : quand tu reprends un emballage à un montant inférieur à la consignation

🔄 Petit changement à noter : à partir des exercices ouverts le 1er janvier 2025, le compte 6136 sera remplacé par le compte 60262 suite à l’entrée en vigueur du règlement n°2022-06 de l’ANC. C’est bon à savoir pour ta comptabilité future !

Exemple concret de comptabilisation

Prenons un exemple simple : tu vends des boissons dans des caisses consignées à 10€ pièce. Tu consignes 200 caisses, pour un total de 2000€. Plus tard, le client te rend la moitié des caisses en parfait état (que tu reprends donc à 10€ pièce) et l’autre moitié en moins bon état (que tu reprends à 9€ pièce).

Voici comment ça se passe dans ta comptabilité (côté fournisseur) :

1) Au moment de la consignation :

2) Quand le client te rend les caisses en bon état :

3) Quand le client te rend les caisses en moins bon état :

Et du côté du client, les écritures ressemblent à ça :

1) Au moment de la consignation :

2) Quand il rend les caisses en bon état :

3) Quand il rend les caisses en moins bon état (jusqu’à fin 2024) :

À partir de 2025, la seule différence sera l’utilisation du compte 60262 au lieu du compte 6136.

La TVA et les emballages : des règles spécifiques

La TVA sur les emballages suit des règles particulières qu’il vaut mieux connaître pour éviter les erreurs :

Emballages perdus

Les emballages perdus entrent toujours dans le prix des biens vendus et sont soumis à TVA en même temps que ces biens. C’est simple : tu factures la TVA sur le produit ET son emballage.

Par exemple, si tu vends une boîte de chocolats à 10€ HT dans un bel emballage perdu de 2€ HT, tu factures la TVA sur 12€ HT.

Emballages consignés

C’est plus complexe pour les emballages consignés :

• La consignation elle-même n’est pas soumise à TVA
• Le remboursement de la consignation n’est pas soumis à TVA
• Par contre, si l’emballage n’est pas restitué, c’est considéré comme une vente et est soumis à TVA
• De même, le boni (la différence entre le montant de la consignation et le remboursement) est soumis à TVA

💡 Astuce : pour simplifier, certaines entreprises choisissent de soumettre directement la consignation à TVA. C’est possible, mais c’est un choix à faire !

Évolution du plan comptable : ce qui change en 2025

Comme je te l’ai mentionné plus tôt, le plan comptable évolue avec l’entrée en vigueur du règlement n°2022-06 de l’ANC. La principale modification concernant les emballages est le remplacement du compte 6136 ‘Malis sur emballages’ par le compte 60262 à partir des exercices ouverts le 1er janvier 2025.

Si tu utilises un logiciel de comptabilité, il devrait être mis à jour automatiquement. Mais si tu gères ta comptabilité toi-même, n’oublie pas de prendre en compte ce changement à partir de 2025 !

Cette modification vise à regrouper de manière plus logique les comptes liés aux emballages dans le plan comptable. C’est un détail, mais qui a son importance pour la cohérence de ta comptabilité !

FAQ : Tes questions sur la comptabilisation des emballages

Quel compte comptable utiliser pour les emballages perdus ?

Pour les emballages perdus, tu dois utiliser le compte 60261 ‘Emballages perdus’. Ce sont ces emballages qui sont jetés après utilisation, comme les cartons ou les sacs en plastique. Ils sont considérés comme une charge dans ta comptabilité.

Comment comptabiliser des emballages consignés lors d’une vente ?

Quand tu es le fournisseur et que tu consignes des emballages, tu dois débiter le compte 411 ‘Clients’ et créditer le compte 4196 ‘Clients – Dettes sur emballages et matériels consignés’. Cette écriture traduit le fait que ton client te doit le montant de la consignation, mais que tu t’engages aussi à le rembourser si les emballages te sont rendus.

Comment différencier les emballages récupérables identifiables et non identifiables ?

Les emballages récupérables identifiables sont ceux que tu peux suivre individuellement, souvent grâce à un code-barres, un numéro de série ou toute autre marque distinctive. Par exemple, des palettes numérotées ou des conteneurs spécifiques.

Les emballages récupérables non identifiables sont ceux que tu peux récupérer mais que tu ne peux pas suivre individuellement. Par exemple, des bouteilles en verre standard ou des caisses identiques sans marquage spécifique.

Cette distinction est importante car les premiers sont comptabilisés en immobilisations (compte 2186), alors que les seconds sont comptabilisés en charges (compte 60265).

Qu’est-ce qu’un boni ou un mali sur emballages ?

Un boni sur emballage apparaît lorsque tu reprends un emballage consigné à un montant inférieur à celui de la consignation initiale. Cette différence constitue un produit pour toi (si tu es le fournisseur), comptabilisé dans le compte 7086 ‘Bonis sur reprises d’emballages consignés’.

À l’inverse, un mali sur emballage survient lorsque tu rends un emballage consigné et que ton fournisseur te le rembourse moins que le montant de la consignation initiale. Cette différence constitue une charge pour toi (si tu es le client), comptabilisée dans le compte 6136 ‘Malis sur emballages’ jusqu’à fin 2024, puis dans le compte 60262 à partir de 2025.

Les emballages sont-ils toujours soumis à TVA ?

Non, tout dépend du type d’emballage :

• Les emballages perdus sont toujours soumis à TVA, au même titre que les produits qu’ils contiennent.
• Pour les emballages consignés, la consignation elle-même et son remboursement ne sont pas soumis à TVA. C’est uniquement en cas de non-restitution ou de boni que la TVA s’applique.

Certaines entreprises choisissent par simplification de soumettre directement la consignation à TVA, mais ce n’est pas obligatoire.